Instances : A quoi ça sert ?

Vous trouverez sur cette page toutes les instances auxquelles Sud Éducation 35 siège :

CSA : Comité Social d’Administration => CSA MEN (Ministère de l’Éducation Nationale) ; CSA-A (Académique) ; CSA-D (Départemental)
FS-SSCT : Formation Spécialisée – Santé Sécurité Condition de Travail
CAP : Commission Administrative Paritaire => CAPN (Nationale) ; CAPA (Académique) ; CAPD (Départementale)
CCP : Commission Consultative Paritaire => CCPN (Nationale) ; CCP (déconcentrée)
GT : Groupes de Travail liés aux instances

Au niveau académique :

CSAA (ex CTA) : Comité social d’administration académique.
FSA – Formation spécialisée académique (ex CHSCT académique)
CCP AED et AESH : Commission consultative paritaire des agents contractuels exerçant des fonctions de surveillance et d’accompagnement des élèves.
CAPA : Commission administrative paritaire des personnels du 2nd degré (enseignant.es, PsyEN et CPE titulaires)

Au niveau départemental:

CSA départemental (ex CTSD)
Formation spécialisée départementale (ex CHSCT dép.)
CAPD : Commission administrative paritaire départementales du 1er degré (enseignant.es titulaires)